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Puis-je faire du quad en automne – hiver ?

Votre question - Octobre 2010

Oui, à partir du moment où le chemin est ouvert à la circulation.
Rappelons que la circulation des engins motorisés à 2, 3 ou 4 roues est réglementée par les articles L. 362-1 à 8 du Code de l’environnement.

Elle pose un principe fondamental : la circulation est interdite dans les espaces naturels. On ne peut rouler que sur les voies et les chemins ouverts à la circulation publique. En revanche, rien n’est précisé concernant les saisons. Autrement dit, une voie ouverte aux quads au printemps et en été, ne peut pas être automatiquement interdite en automne ou en hiver.
Dans tous les cas, les autorisations et les interdictions de circulation sont prises par le maire ou le préfet. Et s’ils interdisent, pour un temps, l’accès à une route ou un sentier, ils doivent s’appuyer sur un motif en rapport avec l’environnement : qualité de l’air, tranquillité publique, protection des espaces naturels, protection des espèces animales ou végétales, des paysages ou leur mise en valeur à des fins écologiques, agricoles, forestières, esthétiques ou touristiques.
Mais jamais la saison !



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